L'association


Articles 1 à 6

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Article 1

En 2009, conformément aux articles 21à 79-III du code civil local. Il est créée entre toutes les personnes qui adhèrent aux statuts une association dénommée :
FANABRIQUES
Le siège de l’association est fixé au 14 Avenue du Maréchal Foch à 67560 ROSHEIM.
L’association est inscrite au registre du tribunal d’instance de MOLSHEIM.

Article 2 : OBJET

Cette association a pour objet la promotion d’activités culturelles et ludiques, et notamment :
- l’organisation de manifestations et d’exposition sur le thème des produits de la société LEGO™
- faciliter l’achat groupé de produits de la marque LEGO™ pour ses membres.

Article 3 : MOYENS D ACTION

Pour réaliser son objet, l’association peut :
- inviter et accueillir membres, exposants et public à participer aux expositions,
- acquérir du matériel,
- participer à des manifestations et expositions auxquelles elle aura été conviée,
- créer un site internet permettant l’échange d’idées et la communication,
- gérer un local,
- utiliser tous les moyens disponibles comme support de communication,
- utiliser tous les moyens dont elle dispose afin d’atteindre ses objectifs .

Article 4 : DUREE

L’association est créée sans limitation de durée.

Article 5 : LES RESSOURCES

- les cotisations dues par les membres,
- les dons et legs,
- les recettes découlant des manifestations qu’elle organise,
- les subventions émanant d’organismes privés ou publics,
- toutes ressources, dès lors qu’elles ne sont pas interdites par les lois et règlements.

Article 6 : LES MEMBRES

L’ Association se compose :
- des neuf membres fondateurs dont les noms suivent :
HERBERT Gilles, KLEIN Marc, STOEFFLER Daniel, SCHICKELE Marc, MARX Sébastien, MEYER Guy, ALFROY Emmanuel, KAYSER Benoit, MEYER Thierry qui sont membres actifs de droit dès lors qu’ils ont acquitté leur cotisation.
- des membres actifs : ils sont titulaires d’un droit de vote dès qu’ils se sont acquittés de leur cotisation.
- des membres bienfaiteurs qui s’acquittent d’une cotisation sans détenir de droit de vote.

Ecrit par Thierry MEYER le Dimanche 01 février 2009

Invité




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